informations légales

MENTIONS
LÉGALES

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).


01 — ÉDITEUR DU SITE

Association COMPTE COMMUN — association loi 1901

Objet déclaré : faciliter la gestion des fêtes Marivaloise (Afreecanard)

Numéro RNA : W462006436 — déclarée le 26 mai 2023

Siège social : 1 rue des Remparts, 46120 Lacapelle-Marival, Lot, Occitanie

Responsable de la publication : Antoine NOEL

Contact : contact@afreecanard.fr

02 — HÉBERGEUR

GitHub, Inc.

88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, États-Unis

github.com

Le site est servi via GitHub Pages, service d'hébergement statique de GitHub.

03 — NOM DE DOMAINE

Le domaine afreecanard.fr est enregistré auprès de Hostinger International Ltd.

Hostinger assure le rôle de bureau d'enregistrement (registrar) et de gestionnaire DNS. Il n'héberge pas le contenu du site.

04 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, visuels, logo Afreecanard, photographies — sont la propriété de l'association Compte Commun ou de leurs auteurs respectifs et sont protégés par le droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable écrite est interdite et constitue une contrefaçon.

05 — DONNÉES PERSONNELLES

Ce site est statique et ne collecte aucune donnée personnelle. Aucun formulaire, aucun cookie de traçage ni outil de statistiques n'est actuellement en place.

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer : contact@afreecanard.fr

06 — MISE EN GARDE

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.